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Éditeur du site
Le site littlenappy.com est édité par AUGUSTE HASHLEY EI, entrepreneur individuel, exerçant sous l'enseigne Hello Little Happy (anciennement Little Nappy).
Adresse : 110 rue de Fontenay, 94300 Vincennes, France
SIREN : 845 085 984
SIRET (siège) : 845 085 984 00019
RCS : Créteil, immatriculée le 20 décembre 2018
Code NAF/APE : 4791A — vente à distance sur catalogue général
TVA intracommunautaire : FR04845085984
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Contact : info@littlenappy.com
Directrice de la publication
Hashley Auguste.
Hébergement
Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — société du groupe Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, illustrations, personnages, photographies, vidéos, chansons, logos et marques — est la propriété exclusive de AUGUSTE HASHLEY EI ou fait l'objet d'une autorisation d'usage.
Les personnages et les univers Little Nappy et Hello Little Happy, les illustrations des livres, des imagiers, des coloriages et du dessin animé, ainsi que les visuels des poupées, sont protégés au titre du droit d'auteur et du droit des marques.
Toute reproduction, représentation, adaptation, impression ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les fichiers à télécharger (posters, coloriages) sont destinés à un usage strictement familial et privé : leur diffusion, leur revente ou leur usage en collectivité, en école ou en atelier payant nécessite notre accord écrit.
Photographies d'enfants publiées sur le site
Certaines photographies publiées sur ce site montrent des enfants avec nos produits. Elles ne sont publiées qu'avec l'accord préalable du ou des titulaires de l'autorité parentale. Aucun nom, aucune école et aucune donnée de localisation n'est associé à ces images.
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Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous relevons du médiateur CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net — association agréée par la CECMC sous le numéro W751237320. La saisine est gratuite pour le consommateur.
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Conditions de vente
Les conditions applicables à toute commande figurent dans nos conditions générales de vente.